L’Alezanne du Ferry - 60, Route de Neuvy 58310 ARQUIAN
fabriqués
En
France
Alligné Production
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
GÉNÉRALITÉS
Les prix,cotes et renseignements portés sur les catalogues,prospectus,site internet et les tarifs n' engagent pas les Ets Alligne Production qui se réservent le droit de les modifier sans préavis.
Tous les ordres,même ceux transmis par nos agents ou représentants,ne sont valables qu' après accusé de réception de notre part.
Le fait de nous passer commande entraîne l' acceptation de nos conditions générales de vente.
Alligne Production dégage toute responsabilité quant à l’usage de ses articles sur des sols glissants .
Dans des escaliers ou sur toutes surfaces cirées ou similaire .
Alligne Production ne fournie aucun GENCOD ou tout autre code.
Les Couleurs de moquette sont à titre indicatif celle-ci peuvent varier avec la lumière sur les photos.
Nous nous réservons le droit de fermer le ou une partie de notre production sans préavis de notre part.
DÉLAIS DE FABRICATION ET DE LIVRAISON
Les délais de fabrication et de livraison sont donnés à titre indicatif (sauf accord spécial ).En aucun cas tout retard ne pourra justifier l' annulation de la commande et ne pourra donner lieu à pénalités, ni dommage et intérêts.
Les Ets Alligne Production serons dégagé de plein droit concernant les délais de fabrication dans les cas suivants:
Si les conditions de paiement prévues à la commande n' ont pas été respectées par l' acheteur;
Si les renseignements ou documents à fournir par l' acheteur ne nous sont pas parvenus en temps utile;
Épuisement de nos stock de matière première ou panne de chaînes de fabrication en nos ateliers.
En cas de force majeur.
LIVRAISON - EXPÉDITION - TRANSPORT
Nos marchandises,même vendues franco de port,voyagent aux risques et périls de l' acheteur .
En cas d' avaries survenues en cours de transport,incombe au destinataire d'exercer tout recours contre le transporteur.
GARANTIE.
Toutes nos fabrications sont garanties contre tout vice de fabrication pendant un délais de 3 mois.
Cette garantie se limite,à notre choix,à la réparation ou au remplacement gratuit en nos ateliers
à DOMONT; elle exclut tout autre dommage .Toute modification effectuée ou défaut consécutif à une mauvaise utilisation, entraîne automatiquement la suppressions de garantie. Les réclamations concernant les défauts visibles de nos articles devrons être formulée dans les 3 jours qui suivent la livraison. En aucun cas nous n' acceptons de facture de réparation,d' indemnités ou dommage et intérêts. Aucune marchandises ne devra nous être retournée sans notre accord préalable;
Le cas échéant, le retour se fera en port payé par l' acheteur et sera réexpédié en port du.
CONDITIONS DE PAIEMENT.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement.
Comptant par chèques à l' ordre de Alligne Production .
(sauf accord spécial ).
Les Ets Alligne Production conservent l' entière propriété des articles jusqu' au paiement intégrale des sommes dues. (loi 80.335 du 12.05.80).
JURIDICTION.
En cas de litige, attribution est faite aux tribunaux de notre siège.
======================================
www.alligneproduction.fr
______________________
L’Alezanne du Ferry
60, Route de Neuvy 58310 ARQUIAN (France)
Tel : 03.86.20.19.85
Alligneproduction@orange.fr
*************************
Copyright ã 2019 Tous droits réservés Alligné Production